Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Pompes Funèbres LEBLATIER Pompes Funèbres et Marbrerie LEBLATIER Centre Funéraire LEBLATIER
SAS MAISON GUERIN, SAS
M. Elie GUERIN

Numéro de dépôt :
4004066
Date de dépôt :
13/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Pompes Funèbres LEBLATIER Pompes Funèbres et Marbrerie LEBLATIER Centre Funéraire LEBLATIER de MAISON GUERIN

Présentation de la marque Pompes Funèbres LEBLATIER Pompes Funèbres et Marbrerie LEBLATIER Centre Funéraire LEBLATIER

Déposée par voie électronique le 13 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON GUERIN et monsieur Elie GUERIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pompes Funèbres LEBLATIER Pompes Funèbres et Marbrerie LEBLATIER Centre Funéraire LEBLATIER »

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON GUERIN domicilié(e) 97 rue du vieux moulin, BP 304 - 50400 - GRANVILLE - France et monsieur Elie GUERIN domicilié(e) 14 rue du Moutier - 50350 - DONVILLE LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Elie GUERIN domicilié(e) 14 Rue du Moutier - 50350 - DONVILLE LES BAINS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

MAISON GUERIN a également déposé les autres marques suivantes : POMPES FUNEBRES LEBLATIER , POMPES FUNEBRES BREHALAISES , POMPES FUNEBRES SAINT JAMAISES , CREMATORIUM DU BESSIN , POMPES FUNEBRES DE LA BAIE , CREMATORIUM DES ESTUAIRES , MAISON FUNERAIRE DE LA BAIE , CENTRE FUNERAIRE SUD MANCHE , MAISON FUNERAIRE DU PAYS GRANVILLAIS. , ACCUEIL FUNERAIRE 50


SAS MAISON GUERIN, SAS - 97 rue du vieux moulin, BP 304 - 50400 - GRANVILLE - France

M. Elie GUERIN - 14 rue du Moutier - 50350 - DONVILLE LES BAINS - France


M. Elie GUERIN - 14 Rue du Moutier - 50350 - DONVILLE LES BAINS - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 31 mars 2016 - Rejet total n°665911 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Garnitures de cercueils métalliques ; constructions, caveaux, dalles, plaques, stèles, columbariums, monuments aux morts, objets d'art, statues et statuettes en métaux communs, monuments métalliques dans le domaine du funéraire ; tombes et encadrements de tombes métalliques ; plaques commémoratives métalliques ;

Objets d'art, statues et statuettes en métaux précieux ;

Objets d'art gravés, sculptés ou lithographiés ; cartes et faire part ; QR code pierre tombale ; QR code ; photos ;

Caveaux, constructions, dalles, plaques, stèles, objets d'art, statues et statuettes en pierre, béton ou en marbre, monuments non métalliques dans le domaine du funéraire ; columbariums (monuments funéraires non métalliques) ; tombes et encadrements de tombes non métalliques ; pierres funéraires et pierres tombales ; plaques commémoratives non métalliques ;

Objets d'art, statues et statuettes en bois, plâtre, plastiques dans le domaines du funéraire ; cercueils et garniture de cercueils non métalliques ; urnes funéraires ;

Objets d'art, statues et statuettes en porcelaine, terre cuite ou verre ;

Coussins ; housses mortuaires en matière textile ; linceuls ;

Fleurs artificielles et couronnes en fleurs artificielles ;

Fleurs naturelles et couronnes en fleurs naturelles ;

Assistance en matière administratives pour l'accomplissement des formalités consécutives à un décès ; tenue de livres ; service de secrétariat ; traitement administratif de commandes d'achats de produits et ou de services dans le domaine du funéraire en ligne réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques ;

Services d'assurances, de prévoyance funéraire, de financement ; consultation en matière financière et affaires financières ;

Construction et location de monuments funéraires ; nettoyage et entretien d'édifices funéraires ; creusement de fosses et de tombes ; travaux de maçonnerie ; installation et entretien du site cinéraire ;

Transmission de messages ; QR code ;

Transport de corps avant et après mise en bière ; transport d'urne(s) funéraires ; location d'automobiles et de corbillards ; livraison de marchandises commandées par correspondance, distribution (livraison) de colis, livraison de marchandise ;

Publication de textes autres que publicitaires, et notamment cartes, faire-part, avis de remerciements, photos, symboles, QR code ;

Thanatopraxie et soins de conservation destinés aux défunts ; confections de couronnes (art floral) ; conception d'aménagements paysagers et services de jardiniers paysagistes ; compositions florales ; conception de QR code, QR code pierre tombale ; conception de livrets ;

Services pompes funèbres, et notamment services de crémation, services de sublimation, réceptions de corps (personnes décédées) en chambres funéraires, maisons funéraires, athanées, enterrement, organisation de réunion religieuse ; conseils et information dans le domaine des pompes funèbres et de la prévoyance funéraire ; service de restauration et cafétéria ; service d'assistance ; service de garde à domicile d'enfants et d'animaux de compagnie.